Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 22749 posée par M. Hervé Maurey

Situation des étudiants des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21250 posée par M. Hervé Maurey

Situation des étudiants des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20361 posée par M. Jean Hingray

Risque de fort décrochage des étudiants éloignés

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

28/01/2021
Pertinence
Question n° 19943 posée par M. Yves Détraigne

Part des protéines végétales dans l'alimentation des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 18033 posée par M. Yves Détraigne

Parcoursup

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/10/2020
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23818 posée par M. Yves Détraigne

Paupérisation étudiante

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 22126 posée par M. Jean Hingray

Allocation compensatoire en faveur des étudiants victimes du troisième confinement de mars 2021

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 21624 posée par Mme Élisabeth Doineau

Précarité des étudiants

La question est caduque

18/03/2021
Pertinence
Question n° 16925 posée par M. Michel Canévet

Bourses pour les nouveaux étudiants

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence