Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

Question n° 17943 posée par M. Marcel Vidal

Crise du logement étudiant

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

09/06/2005
Pertinence
Question n° 24021 posée par M. Christian Cointat

Étudiants boursiers fils ou filles de Français de l'étranger : difficultés économiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/07/2006
Pertinence
Question n° 00355 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 13506 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2010
Pertinence
Question n° 18722 posée par Mme Patricia Schillinger

Logement des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13116 posée par Mme Laurence Cohen

Précarité et détresse des étudiants

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne

Précarité étudiante

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence
Question n° 15648 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Situation des étudiants boursiers ne pouvant rentrer chez leurs parents français résidant à l'étranger cet été

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 27916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Bourses sur critères sociaux pour les étudiants dont les parents vivent à l'étranger

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence