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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 03309 posée par M. René Trégouët
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17943 posée par M. Marcel Vidal
Crise du logement étudiant
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
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Question n° 21171 posée par M. Jean-Pierre Vial
Champ d'exonération de la taxe d'habitation, notamment pour les étudiants
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 24021 posée par M. Christian Cointat
Étudiants boursiers fils ou filles de Français de l'étranger : difficultés économiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 24314 posée par M. Jean-Pierre Michel
Exonération de taxe d'habitation pour les étudiants de condition modeste
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre
Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas
Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20126 posée par M. Didier Mandelli
Statut des maisons d'étudiants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne
Précarité étudiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15358 posée par M. Philippe Mouiller
Situation des étudiants en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence