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307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 281 trouvées
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Question n° 05442 posée par M. Paul Loridant
Réforme des oeuvres universitaires
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 02240 posée par M. Paul d'Ornano
Facilité d'accès aux universités et aux établissements d'enseignement supérieur en France pour les jeunes Français de l'étranger
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 03149 posée par M. Pierre Brantus
Situation des associations gestionnaires de foyers d'étudiants
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03741 posée par M. Pierre Brantus
Gestion des foyers d'étudiants
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 06784 posée par M. Jacques Sourdille
Modalités de versement des bourses d'études
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 25077 posée par M. Philippe Marini
Inégalités de la situation des étudiants logés par le CROUS au regard de la taxe d'habitation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04585 posée par M. Philippe Darniche
Assujettissement à la taxe d'habitation des étudiants résidant en cité universitaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 40121 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Réduction du temps de travail au sein des CROUS et GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre
Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas
Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil
La question est caduque
Pertinence