Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

  1. Question n° 10790 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Statut social de l'étudiant

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11004 posée par M. André Fosset

    Plan universitaire : volet social

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11757 posée par M. Edouard Le Jeune

    Conditions d'attribution des bourses d'études pour l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08506 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    oeuvres universitaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18772 posée par M. Emmanuel Hamel

    Nombre d'étudiants étrangers dans les universités françaises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10555 posée par M. Simon Sutour

    Aides financières accordées aux étudiants en formation en soins infirmiers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27916 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Bourses sur critères sociaux pour les étudiants dont les parents vivent à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08014 posée par Mme Nathalie Delattre

    Accès des étudiants des établissements d'enseignement supérieur privés d'intérêt général à l'aide à la mobilité internationale

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible