Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 17943 posée par M. Marcel Vidal

Crise du logement étudiant

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

09/06/2005
Pertinence
Question n° 00354 posée par M. Robert Tropeano

Logement étudiant

Réponse du Ministère du logement et de la ville

05/07/2007
Pertinence
Question n° 09298 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Exonération de la taxe d'habitation pour les étudiants

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

25/06/2009
Pertinence
Question n° 10451 posée par M. Robert Tropeano

Logement public étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/10/2009
Pertinence
Question n° 13506 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas

Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil

La question est caduque

02/02/2012
Pertinence
Question n° 20126 posée par M. Didier Mandelli

Statut des maisons d'étudiants

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 06867 posée par M. Yves Détraigne

Hébergement du personnel des jeux Olympiques

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/05/2023
Pertinence
Question n° 07842 posée par Mme Anne Ventalon

Réquisition des logements étudiants au cours des jeux Olympiques de 2024

En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/07/2023
Pertinence
Question n° 09612 posée par M. Jean-Claude Anglars

Statut fiscal des logements et résidences occupés par les étudiants

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

28/12/2023
Pertinence