Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 02727 posée par M. Claude Saunier

    Construction d'un restaurant universitaire à Saint-Brieuc

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02961 posée par M. André Maman

    Logement des étudiants

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02984 posée par Mme Paulette Fost

    Date de versement des bourses scolaires

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03026 posée par M. André Maman

    Difficultés de la restauration universitaire

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06641 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Difficultés des étudiants d'Afrique francophone suite à la dévaluation du franc CFA

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25361 posée par M. Jacques Legendre

    Nouvelles élections des représentants étudiants aux conseils d'administration des CROUS

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22169 posée par M. Luc Carvounas

    Problèmes de logement des étudiants de l'université de Créteil

    La question est caduque

    Pertinence Faible