Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 0343S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Insuffisance de l'aide sociale aux étudiants à Paris

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0408S posée par Mme Janine Bardou

    Conditions d'attribution des bourses d'études aux étudiants de première année d'institut universitaire professionnalisé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0523S posée par M. Ivan Renar

    Avenir des centres régionaux des oeuvres universitaires et sociales

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0797S posée par M. Gérard Braun

    Exonération de taxe d'habitation pour les étudiants logés dans les résidences des CROUS

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0187S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Insuffisance de l'aide sociale étudiante à Paris et en Ile-de-France

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0121S posée par M. Roland Courteau

    Coût de la vie étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible