Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 33085 posée par M. Robert Pontillon

CROUS: revendications du personnel

Réponse du ministère : Universités

27/02/1980
Pertinence
Question n° 36896 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Prix du ticket de restaurant universitaire

Réponse du ministère : Éducation

29/11/2001
Pertinence
Question n° 23033 posée par M. Jean Louis Masson

Fonctionnement du restaurant universitaire de Thionville

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/05/2006
Pertinence
Question n° 15055 posée par M. Jean-Noël Guérini

Restauration universitaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/02/2015
Pertinence
Question n° 17466 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Alimentation végétale dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

30/07/2020
Pertinence