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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier
Liberté de la presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 09206 posée par M. Roland Courteau
Violences à la télévision
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien
Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 22124 posée par M. Jean Louis Masson
Éoliennes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 20487 posée par M. Jean Louis Masson
Éoliennes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27996 posée par Mme Else Joseph
Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10163 posée par M. Jean Besson
Plan de déploiement de la TNT dans la Drôme
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0057S posée par M. Dominique Mortemousque
Mise en place de la télévision numérique en Dordogne
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard
Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence