Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 13096 posée par M. Michel Barnier

    Attribution de nouvelles fréquences de télévision et pays de Savoie

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 29238 posée par M. Michel Pelchat

    Développement de la réception mobile de la télévision numérique de terre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00876 posée par M. Pierre Laffitte

    Avenir des réseaux de télévision et de la communication

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00998 posée par M. Serge Mathieu

    Télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02997 posée par M. Marcel Vidal

    Candidatures pour la télévision numérique terrestre française

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26661 posée par Mme Valérie Létard

    Diffusion de la TNT en région Nord-Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0057S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mise en place de la télévision numérique en Dordogne

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25463 posée par Mme Nassimah Dindar

    Télévision numérique terrestre à la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27996 posée par Mme Else Joseph

    Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne