Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 1799S posée par M. Philippe Mouiller

    Soutien aux radios locales indépendantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1428S posée par M. Yannick Botrel

    Fréquences d'émissions radiophoniques

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1201S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Fréquences radio attribuées à France Bleu Maine

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0958S posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités

    Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0057S posée par M. Dominique Mortemousque

    Mise en place de la télévision numérique en Dordogne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible