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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 15596 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0754G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Manifestation des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07440 posée par M. Cyril Pellevat

    Retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03550 posée par M. Simon Sutour

    Hausse de la contribution sociale généralisée et situation des retraités

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01969 posée par M. Yves Détraigne

    Revalorisation des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24016 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12272 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Cotisation maladie de 1 % pour les pensions de retraite du secteur privé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11824 posée par M. Philippe Mouiller

    Absence de compensation de l'augmentation du taux de prélèvement de la contribution sociale généralisée pour certains retraités

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01237 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Craintes sur le pouvoir d'achat des retraités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00772 posée par Mme Marie-France de Rose

    Impact de la hausse de la CSG pour les retraités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte