Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 15596 posée par M. Yves Détraigne
Situation des accueillants familiaux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 0754G posée par Mme Brigitte Lherbier
Manifestation des retraités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07440 posée par M. Cyril Pellevat
Retraites
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 03550 posée par M. Simon Sutour
Hausse de la contribution sociale généralisée et situation des retraités
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 01969 posée par M. Yves Détraigne
Revalorisation des retraites
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 24016 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12272 posée par M. Jean-Marie Morisset
Cotisation maladie de 1 % pour les pensions de retraite du secteur privé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11824 posée par M. Philippe Mouiller
Absence de compensation de l'augmentation du taux de prélèvement de la contribution sociale généralisée pour certains retraités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01237 posée par M. Jean-Paul Fournier
Craintes sur le pouvoir d'achat des retraités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 00772 posée par Mme Marie-France de Rose
Impact de la hausse de la CSG pour les retraités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence