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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 08165 posée par M. Henri Cabanel
Effets de la hausse du taux du livret A
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 06882 posée par M. Henri Cabanel
Dépenses des offices d'habitations à loyer modéré suite à la hausse de l'énergie
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 06883 posée par M. Henri Cabanel
Quelle évaluation de la co-intervention dans les établissements professionnels?
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06884 posée par M. Henri Cabanel
Enseignement de l'occitan-langue d'oc
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06885 posée par M. Henri Cabanel
Affectation des assistantes sociales dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 06887 posée par M. Henri Cabanel
Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 24648 posée par M. Henri Cabanel
Réforme de l'accès aux études de santé
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 24649 posée par M. Henri Cabanel
Consacrer l'expertise infirmière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24650 posée par M. Henri Cabanel
Revalorisation des personnels de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24651 posée par M. Henri Cabanel
Plus de moyens pour la lutte contre les violences conjugales
La question est caduque
Pertinence