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340 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 272 trouvées
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Question n° 0153G posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Position actuelle de cinq avions Super-Etendard
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 15228 posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Remboursement aux communes des dégrèvements de taxes locales d'équipement accordés par l'Etat
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
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Question n° 16282 posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Horlogers-bijoutiers: récupération de la TVA sur les marchandises volées
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 16283 posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Protection des horlogers-bijoutiers
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0496S posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Participation des entreprises et des laboratoires français au programme européen Esprit
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 68 trouvées
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Question n° 17802 posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Résultats de l'application des contrats de solidarité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01487 posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Médecine: développement de l'enseignement post-universitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09397 posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Collectivités locales : législation des accidents du travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10472 posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Situation des responsables de circonscription et des conseillères techniques de l'action sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13771 posée par M. Guy-Pierre Cabanel
Conséquences de la directive européenne concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur
La question est caduque
Pertinence