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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 157 trouvées
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Question n° 13625 posée par M. Henri Cabanel
Contrats de vendanges
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0926S posée par M. Henri Cabanel
Conséquences de la réforme territoriale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale
Pertinence
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Question n° 0409G posée par M. Henri Cabanel
Difficultés des agriculteurs dans les relations commerciales et actions en faveur des produits français dans la restauration hors foyer
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0476G posée par M. Henri Cabanel
Radicalisation dans les prisons
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0318C posée par M. Henri Cabanel
La forêt française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel
Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22854 posée par M. Henri Cabanel
Disparition du master affaires publiques à Béziers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23355 posée par M. Henri Cabanel
Hébergement des chiens de chasse en dehors de la saison
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1561S posée par M. Henri Cabanel
Importance du reste à charge pour les personnes souffrant d'affections de longue durée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23875 posée par M. Henri Cabanel
Amélioration de la prise en charge du traitement de l'obésité
La question est caduque
Pertinence