Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 50 trouvées
-
Question n° 13627 posée par M. Jean-Claude Carle
Poursuite des marchés publics des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 14547 posée par M. Jean-Claude Carle
Rapport par département entre les cantons les plus peuplés et les moins peuplés lors des quatre derniers recensements
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 16308 posée par M. Jean-Claude Carle
Marchés publics : dossiers de consultation des entreprises
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 16309 posée par M. Jean-Claude Carle
Publicité des délégations de services publics des collectivités locales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 17254 posée par M. Jean-Claude Carle
Nomenclature des fournitures et services des communes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 26526 posée par M. Jean-Claude Carle
Contrats de reprise des matériaux recyclables issus de la collecte sélective
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26527 posée par M. Jean-Claude Carle
Modalités de transmission d'un avenant à un marché public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26736 posée par M. Jean-Claude Carle
Garantie des achats auprès de l'UGAP
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26738 posée par M. Jean-Claude Carle
Possibilité d'application de l'article 140 du code des marchés publics pour la construction de réseaux d'eau
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26999 posée par M. Jean-Claude Carle
Qualification des contrats passés par les communes avec des intervenants extérieurs pour animer des rencontres
La question est caduque
Pertinence