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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 20021 posée par M. Jean-Claude Carle
Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
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Question n° 06611 posée par M. Jean-Claude Carle
Financement de l'hébergement des personnes migrantes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 13627 posée par M. Jean-Claude Carle
Poursuite des marchés publics des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 14547 posée par M. Jean-Claude Carle
Rapport par département entre les cantons les plus peuplés et les moins peuplés lors des quatre derniers recensements
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16308 posée par M. Jean-Claude Carle
Marchés publics : dossiers de consultation des entreprises
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 30443 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des personnes atteintes de blépharospasme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26526 posée par M. Jean-Claude Carle
Contrats de reprise des matériaux recyclables issus de la collecte sélective
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26527 posée par M. Jean-Claude Carle
Modalités de transmission d'un avenant à un marché public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26736 posée par M. Jean-Claude Carle
Garantie des achats auprès de l'UGAP
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26738 posée par M. Jean-Claude Carle
Possibilité d'application de l'article 140 du code des marchés publics pour la construction de réseaux d'eau
La question est caduque
Pertinence