Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 02533 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Elaboration de la carte universitaire

Réponse du ministère : Universités

15/06/1979
Pertinence
Question n° 34600 posée par M. René Chazelle

Elaboration de la carte universitaire: état des travaux

Réponse du ministère : Universités

18/06/1980
Pertinence
Question n° 02815 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Décisions d'habilitation pour les 2e et 3e cycles de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Universités

30/07/1980
Pertinence
Question n° 35113 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Université de Paris XIII Villetaneuse: habilitations

Réponse du ministère : Universités

03/09/1980
Pertinence
Question n° 35126 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des petites universités

Réponse du ministère : Universités

10/09/1980
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 28932 posée par M. Louis De La Forest

Carte universitaire: réorganisation

La question est caduque

08/02/1979
Pertinence
Question n° 29292 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Carte universitaire: demande d'information

La question a été transformée.

01/03/1979
Pertinence
Question n° 00172 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Elaboration de la carte universitaire: nécessité de la concertation

La question a été retirée

15/03/1979
Pertinence
Question n° 29960 posée par M. Paul Jargot

Université III de Grenoble: situation

La question est caduque

18/04/1979
Pertinence
Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles

La question a été retirée

30/07/1980
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses