Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 15906 posée par M. Alain Houpert

    Encadrement des enfants lors des séances de natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15861 posée par Mme Corinne Imbert

    Intervention de personnes bénévoles lors de séances de natation scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10350 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10011 posée par Mme Michelle Demessine

    Agrément de compétence des maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

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