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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 139 trouvées
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Question n° 16626 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Collège Jean Moulin de la Norville (Essonne): cours non assurés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16741 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Remplacement des enseignants en stage de formation continue
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 17157 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Suppression du forfait journalier pour les adultes handicapés
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17158 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Augmentation des prestations pour les personnes handicapées adultes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17159 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Essonne: distribution du courrier
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 17259 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Académie de Versailles: rentrée scolaire 1984/1985
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17531 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Contrôle de la légalité du règlement intérieur des entreprises: autorité saisie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18476 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Hausse du prix des carburants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18573 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Académie de Versailles: rentrée scolaire 1984-1985
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19009 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Entreprise: contrôle de la légalité du réglement intérieur, autorité saisie
La question est caduque
Pertinence