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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 17424 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Orthographe du nom de la commune du Plessis Saint Benoist (Essonne)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 18623 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Orthographe du nom de la commune du Plessis Saint Benoist (Essonne)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 19467 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Notion de "travaux d'intérêt collectif" et répartition des coûts
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 20856 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Surveillance des enfants à la cantine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 22416 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Surveillance des enfants à la cantine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21697 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Notion de "travaux d'intérêt collectif" et répartition des coûts
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01782 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Problèmes posés par la délinquance dans les petites et moyennes communes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence