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435 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 363 trouvées
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Question n° 25898 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Emploi des jeunes: enseignement d'une technologie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 25988 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Collège d'enseignement secondaire Mondétour (Essonne): manque de personnel
Réponse du ministère : Enseignement
Pertinence
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Question n° 25989 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Travaux de voirie: limites administratives
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 25990 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Statut des assistantes maternelles: application de la loi
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26215 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Ile-de-France: création d'une agence d'informations au service des entreprises
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 72 trouvées
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Question n° 02345 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
SNCF: mauvaises conditions du transport des voyageurs Dourdan- Paris
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 27720 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Forclusion et prescription: information du public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02348 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Parution des textes d'application de la loi relative à l'assurance dans la construction
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 28892 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Ligne Dourdan-Paris: dédommagement financier des usagers
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 30691 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Espaces publicitaires: application de la taxe
La question a été retirée
Pertinence