Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 37257 posée par M. Emmanuel Hamel

Respect des règles de sécurité routière par les jeunes conducteurs favorisé

Réponse du ministère : Équipement

13/12/2001
Pertinence
Question n° 31099 posée par M. Emmanuel Hamel

Messages en langue étrangère sur la radio autoroutière 107,7

Réponse du ministère : Équipement

08/02/2001
Pertinence
Question n° 22245 posée par M. Emmanuel Hamel

Ceinture de sécurité dans les camions de livraison

Réponse du ministère : Équipement

27/01/2000
Pertinence
Question n° 19290 posée par M. Emmanuel Hamel

Opération " ceinture de sécurité "

Réponse du ministère : Équipement

07/10/1999
Pertinence
Question n° 17063 posée par M. Emmanuel Hamel

Opération sécurité routière pour les adolescents

Réponse du ministère : Équipement

10/06/1999
Pertinence