Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 0416S posée par M. Georges Patient

Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

09/02/2023
Pertinence
Question n° 2007G posée par Mme Annick Petrus

Situation sanitaire en outre-mer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

23/09/2021
Pertinence
Question n° 14612 posée par Mme Victoire Jasmin

Prise en charge des patients drépanocytaires

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 0908G posée par M. Dominique Théophile

Situation du centre hospitalier universitaire de Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/07/2019
Pertinence
Question n° 08758 posée par Mme Viviane Malet

Situation des établissements de santé réunionnais

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 10558 posée par Mme Nassimah Dindar

Transferts sanitaires des Réunionnais vers la métropole

La question est caduque

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10277 posée par Mme Nassimah Dindar

Dotation des hôpitaux de La Réunion

La question est caduque

09/05/2019
Pertinence
Question n° 04894 posée par Mme Nassimah Dindar

Disparition du centre hospitalier universitaire de La Réunion

La question est caduque

10/05/2018
Pertinence
Question n° 03413 posée par M. Georges Patient

Vacance des postes de médecins hospitaliers en Guyane

La question est caduque

22/02/2018
Pertinence