Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11035 posée par M. Philippe Richert

    Conditions de délivrance de la carte d'étudiant

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26509 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des étudiants élus dans des instances universitaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03459 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des représentants étudiants élus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01606 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Délocalisation des services centraux du CROUS de Dijon

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07040 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Difficultés des étudiants à trouver un logement social

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 13134 posée par M. Yves Détraigne

    Précarité étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21624 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Précarité des étudiants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22126 posée par M. Jean Hingray

    Allocation compensatoire en faveur des étudiants victimes du troisième confinement de mars 2021

    La question est caduque

    Pertinence Faible