Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0005S posée par M. Georges Mouly

    Accueil des enfants et adolescents handicapés lors des activités périscolaires et extrascolaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0422S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Avenir des actions éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14305 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Établissements de réinsertion scolaire

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05703 posée par M. Alain Anziani

    Conditions d'exercice et statut des directrices et directeurs d'écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11856 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Encadrement dans les centres éducatifs fermés

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10025 posée par Mme Marie Mercier

    Accès des mineurs enfermés à l'enseignement

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible