Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 112 trouvées

Question n° 14131 posée par M. Jean Louis Masson

Moyens des structures d'accueil pour handicapés mentaux

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

14/10/2004
Pertinence
Question n° 14149 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en charge des adultes polyhandicapés de Moselle

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

14/10/2004
Pertinence
Question n° 13023 posée par Mme Françoise Henneron

Généralisation de la mise en place des comités de pilotage régionaux sur la politique médico-sociale de prise en charge des traumatisés crâniens

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

08/07/2004
Pertinence
Question n° 12842 posée par M. Ivan Renar

Inégalité sur le territoire de la prise en charge des traumatisés crâniens

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

01/07/2004
Pertinence
Question n° 0456S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Manque d'équipements pour la prise en charge des personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

06/04/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 36534 posée par M. Emmanuel Hamel

Insertion des personnes handicapées : création de places en maisons d'accueil spécialisées et en foyers en double tarification

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36094 posée par M. Georges Mouly

Situation des personnes handicapées mentales

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence
Question n° 31151 posée par M. Gérard Collomb

Réorientation des jeunes adultes handicapés à la sortie des IME

La question est caduque

15/02/2001
Pertinence
Question n° 06561 posée par M. Jean Bernadaux

Accueil des adultes handicapés ne relevant plus des centres d'aide par le travail

La question est caduque

05/03/1998
Pertinence
Question n° 02717 posée par M. Alfred Foy

Mesures à prendre en faveur des handicapés mentaux

La question est caduque

18/09/1997
Pertinence