Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 00019 posée par M. Jean Francou

    Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01721 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Tremblay: construction d'un CIO

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02045 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Tremblay-lès-Gonesse: construction

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02811 posée par M. Jacques Sourdille

    Etatisation du centre d'information et d'orientation de Charleville-Mézières

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03338 posée par M. Marcel Lucotte

    Financement des centres d'information et d'orientation à gestion d'Etat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11881 posée par M. Pierre Vallon

    Transformation des centres d'information et d'orientation (CIO) départementaux en services d'Etat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12433 posée par M. Joseph Ostermann

    Transformation des centres d'information et d'orientation en services d'Etat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21332 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions des centres d'information et d'orientation (CIO) de l'académie de Lyon dans le département du Rhône

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29851 posée par M. Emmanuel Hamel

    Reprise par l'Etat de la gestion des centres d'information et d'orientation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne