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531 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 494 trouvées
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Question n° 08809 posée par Mme Catherine Belrhiti
Stages obligatoires en classe de seconde
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06561 posée par M. Dany Wattebled
Champ d'application de la réglementation relative aux nuisances sonores
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00855 posée par M. Max Brisson
Subventions indispensables aux associations de lutte contre les violences conjugales
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances
Pertinence
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Question n° 26980 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés rencontrées par les centres d'information sur les droits des femmes et des familles
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 27081 posée par M. Olivier Rietmann
Psychologues de l'Éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 02064 posée par M. Jean Louis Masson
Allocation personnalisée d'autonomie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23486 posée par M. Jean Louis Masson
Allocation personnalisée d'autonomie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19234 posée par M. Pierre Laurent
Centre d'information et de documentation de la jeunesse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14645 posée par M. Gérard Longuet
Scolarité des mineurs non accompagnés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19727 posée par M. Pierre Laurent
Centres d'information et d'orientation à Paris
La question est caduque
Pertinence