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371 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 293 trouvées
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Question n° 05094 posée par M. Louis Souvet
Situation des centres de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08566 posée par M. Georges Mouly
Conséquences de l'extension de l'accord du 29 mars 2002 pour certains centres de soins infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 11440 posée par M. Louis Souvet
Situation des centres de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0710S posée par M. Michel Billout
Offre de soins dans le secteur de Marne la Vallée
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 17071 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Exemption de la contribution d'un euro pour les invalides de guerre
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 78 trouvées
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Question n° 18612 posée par Mme Éliane Assassi
Difficultés d'application du parcours de soins coordonnés dans les centres de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18984 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation du dispensaire Hahnemann (Paris 13e)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19586 posée par M. Guy Fischer
Situation des maisons médicales de garde
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 14641 posée par M. Georges Patient
Avenir du service de chirurgie de l'hôpital de Saint-Laurent du Maroni
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14678 posée par M. Philippe Richert
Situation des personnes atteintes d'hémochromatose génétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence