Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 26516 posée par M. Franck Menonville

    Séjours scolaires et classes de découverte

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25029 posée par M. Pascal Allizard

    Reprise des voyages scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23086 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation du groupement d'établissement de l'académie de Poitiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22689 posée par Mme Nadège Havet

    Devenir des classes de découvertes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22542 posée par M. Pierre Laurent

    Classes de découvertes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26141 posée par M. Alain Marc

    Professionnels de l'événementiel et de la restauration

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16688 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Prise en charge du chômage partiel des parents

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16158 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Conséquences de l'accueil restreint des élèves sur les mesures de chômage partiel pour garde d'enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16212 posée par M. Alain Fouché

    Nécessité d'accompagner les familles dont les enfants ne sont pas accueillis à l'école

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible