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820 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 682 trouvées
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Question n° 30301 posée par M. Roger Boileau
Chômage partiel: versement d'une allocation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00190 posée par M. André Bohl
Aide aux chômeurs partiels: allocation spécifique
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 05300 posée par M. Camille Vallin
Allocations spécifiques de chômage partiel: fiscalité
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 20732 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Allocation de chômage partiel allouée aux aides ménagères: conditions d'attribution
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 21471 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Système du chômage partiel total: modalités d'application
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 138 trouvées
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Question n° 24271 posée par M. Roger Lise
Extension aux DOM des mesures métropolitaines applicables au chômage partiel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01253 posée par M. Jacques Eberhard
Situation de l'emploi dans le bassin industriel de la région havraise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08712 posée par M. Georges Benedetti
Bassin d'emploi du Gard rhodanien
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07611 posée par M. Ivan Renar
Avenir de l'entreprise Peugeot à Lille (Nord)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22068 posée par M. Edouard Le Jeune
Suppression de la production de certains matériaux composites à la SNPE
La question est caduque
Pertinence