Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 04095 posée par Mme Anne Chain-Larché
Possibilité pour les permis de conduire ukrainiens de faire l'objet d'un échange contre un permis de conduire français
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 23229 posée par Mme Anne Chain-Larché
Double comptabilisation des élèves en situation de handicap dans les écoles maternelles et élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 22458 posée par Mme Anne Chain-Larché
Portage juridique des programmes de réussite éducative
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 11474 posée par Mme Anne Chain-Larché
Mise en oeuvre du nouveau système de financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 10401 posée par Mme Anne Chain-Larché
Report du déficit foncier
Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 27344 posée par Mme Anne Chain-Larché
Lutte contre le trafic des espèces sauvages
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25935 posée par Mme Anne Chain-Larché
Conséquences des futures modalités de perception de la taxe d'aménagement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07080 posée par Mme Anne Chain-Larché
Mort annoncée de la rééducation en piscine en cabinet et libéral
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24711 posée par Mme Anne Chain-Larché
Pénalisation des agriculteurs qui ont diversifié leur activité
La question est caduque
Pertinence