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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 17184 posée par M. Dominique Mortemousque

   Compensation de la hausse du coût de l'énergie en faveur des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   21/04/2005

   Pertinence

2. Question n° 22827 posée par M. André Trillard

   Conséquences pour les serristes de la Loire-Atlantique des hausses brutales du coût de l'énergie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/04/2006

   Pertinence

3. Question n° 22938 posée par M. Jacques Legendre

   Aggravation de la situation des entreprises de production légumière

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/04/2006

   Pertinence

4. Question n° 23010 posée par Mme Christiane Demontès

   Impacts de la hausse des produits pétroliers sur la production légumière sous serre

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   04/05/2006

   Pertinence

5. Question n° 23062 posée par Mme Muguette Dini

   Situation des entreprises de production légumière sous serre face à la hausse brutale du coût de l'énergie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   11/05/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 20920 posée par M. Jean Boyer

   Mesures d'allègement des charges d'énergie sur les exploitations agricoles

   La question est caduque

   17/11/2011

   Pertinence