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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 18839 posée par M. Michel Chauty
Pêche industrielle soviétique pratiquée dans les eaux française des îles Kerguelen
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 18840 posée par M. Michel Chauty
Pêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 15087 posée par M. Michel Chauty
Pêche française de langoustes dans les eaux françaises de l'île Saint-Paul
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 15096 posée par M. Michel Chauty
Pêche industrielle soviétique pratiquée dans les eaux françaises des îles Kerguelen
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 14865 posée par M. Michel Chauty
Pêche soviétique réalisée aux îles Kerguelen de 1988 à 1990
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 19131 posée par M. Michel Chauty
Pêche française de langoustes dans les eaux de l'île Saint-Paul
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence