Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 27055 posée par M. René Chazelle

    Etudiants: modification des systèmes d'aide directe ou indirecte

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27058 posée par M. René Chazelle

    Résidences universitaires: origine des difficultés financières

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27059 posée par M. René Chazelle

    Formation continue: contributions des universités

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 27061 posée par M. René Chazelle

    Ministère des universités bilan des actions de recherche pédagogique

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 30981 posée par M. René Chazelle

    Evolution du financement des universités

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27056 posée par M. René Chazelle

    Bourses d'enseignement supérieur: montant et critères d'attribution

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 30980 posée par M. René Chazelle

    Modification des carrières universitaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 34603 posée par M. René Chazelle

    Etablissements français à l'étranger: politique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte