Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
134 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 131 trouvées
-
Question n° 01105 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des agriculteurs exerçant une double activité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 02725 posée par M. Raymond Bouvier
Législation sociale des bûcherons, travailleurs indépendants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 13765 posée par M. Henri Collette
Monopole de gestion du régime complémentaire d'assurance vieillesse des exploitants agricoles et droits sociaux
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 14016 posée par M. André Fosset
Aménagements aux revenus des agriculteurs en conséquence des aléas climatiques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 16380 posée par M. Marcel Daunay
Rendez-vous d'étape de la loi relative aux cotisations sociales agricoles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 15048 posée par M. Rodolphe Désiré
Revalorisation des pensions de retraite agricoles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04133 posée par M. Christian Bergelin
Recours au CDD pour le remplacement des chefs d'exploitation agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19546 posée par M. Daniel Gremillet
Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole
La question est caduque
Pertinence