Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 127 trouvées

Question n° 18701 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraités agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 18907 posée par M. Bernard Piras

Avenir des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19112 posée par M. Jean-Marc Pastor

Revalorisation des retraites des non salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/08/2005
Pertinence
Question n° 19631 posée par Mme Yolande Boyer

Exemption de cotisation au régime de retraite complémentaire obligatoire (RCO)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/10/2005
Pertinence
Question n° 19852 posée par M. Roland Courteau

Retraite complémentaire obligatoire des anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/10/2005
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 04369 posée par M. Bernard Dussaut

Retraites agricoles

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/05/2008
Pertinence
Question n° 22523 posée par M. Gérard Bailly

Retraites agricoles

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 14734 posée par M. Jean Pierre Vogel

Plans d'épargne retraite des agriculteurs

La question est caduque

12/03/2020
Pertinence
Question n° 15175 posée par M. Roland Courteau

Viticulture et crise sanitaire

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/04/2020
Pertinence