Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
231 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 221 trouvées
-
Question n° 02724 posée par M. Charles Descours
Réhabilitation du doctorat d'Etat et du diplôme de docteur ingénieur
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 07554 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Sécurité des compétitions sur la voie publique
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 23643 posée par M. Edouard Le Jeune
Modification de la durée hebdomadaire de scolarisation des élèves en France
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 0004G posée par M. Paul Masson
Circulaire sur l'immigration
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 0008G posée par M. Christian Bonnet
Droit du sol
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 19443 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Anciens combattants originaires du Maroc
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 30820 posée par M. Rémi Herment
Convention de mandat et FCTVA concernant les travaux de voirie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 35006 posée par M. Martial Taugourdeau
Critères d'attribution du fonds de péréquation départemental
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 03906 posée par M. Serge Mathieu
Proposition de l'AMF visant à assouplir la loi Chevènement par rapport aux syndicats primaires de collecte
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10118 posée par M. Jean-Pierre Chevènement
Introduction dans la loi fondamentale de la République fédérale d'Allemagne d'une disposition limitant le déficit budgétaire
La question est caduque
Pertinence