Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 0880G posée par Mme Antoinette Guhl

    Visite d'État du président de la République en Chine et prochaine visite d'État en France du président de la République populaire de Chine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06759 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Inquiétante baisse des vols hebdomadaires reliant la France et la Chine

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24049 posée par M. Pascal Allizard

    Dégradation du déficit courant français

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0258G posée par M. Richard Yung

    Mesures protectionnistes américaines

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0229G posée par M. Franck Menonville

    Filière forêt-bois

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05953 posée par M. Joël Guerriau

    Optimisation des échanges commerciaux avec la Chine

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne