Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
337 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 314 trouvées
-
Question n° 0879G posée par M. Olivier Cadic
Espionnage de parlementaires par la Chine
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 0880G posée par Mme Antoinette Guhl
Visite d'État du président de la République en Chine et prochaine visite d'État en France du président de la République populaire de Chine
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux
Pertinence
-
Question n° 11319 posée par Mme Catherine Dumas
Enquête antidumping menée par la Chine sur les alcools du type cognac produits dans l'Union européenne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 0742G posée par Mme Brigitte Devésa
Couloir aérien entre la Chine et Taïwan
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0700G posée par M. Claude Malhuret
Situation en Ukraine
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 10489 posée par Mme Olivia Richard
Ratification de la convention sociale entre la France et la Chine
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 28435 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Négociations en vue de l'établissement d'une convention bilatérale entre la France et la Malaisie permettant l'échange des permis de conduire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28098 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accès aux sites internet du service public pour les Français résidant en Chine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27985 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Situation des ressortissants français résidant en Chine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27988 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Difficultés attendues pour le vote par internet lors des élections législatives de juin 2022
La question est caduque
Pertinence