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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 17832 posée par M. Olivier Cigolotti
Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 18582 posée par M. Olivier Cigolotti
Remboursement de la radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20361 posée par M. Olivier Cigolotti
Remboursement de la radiothérapie
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23138 posée par M. Olivier Cigolotti
Baisse de la tarification des produits et prestations de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 24084 posée par M. Olivier Cigolotti
Maîtrise des dépenses de transport sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24183 posée par M. Olivier Cigolotti
Contrats responsables et déremboursements d'honoraires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24810 posée par M. Olivier Cigolotti
Prise en charge du traitement entyvio dans le cas de la maladie de Crohn
La question est caduque
Pertinence