Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 1104S posée par M. Olivier Cigolotti

    Mise en place du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 24293 posée par M. Olivier Cigolotti

    Particulier employeur et complémentaire santé

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 24295 posée par M. Olivier Cigolotti

    Salarié du particulier employeur et médecine du travail

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 24296 posée par M. Olivier Cigolotti

    Augmentation de la précarité chez les jeunes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 24299 posée par M. Olivier Cigolotti

    Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 22522 posée par M. Olivier Cigolotti

    Travail de nuit et impacts sur la santé des salariés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses