Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier

    Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00415 posée par M. Christian Favier

    Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilistaion de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia

    Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08249 posée par M. Jean Louis Masson

    Travaux sur l'autoroute A 31

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04368 posée par M. Jacques Peyrat

    Contrôle des infrastructures autoroutières

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23213 posée par M. Christian Favier

    Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilisation de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86

    La question est caduque

    Pertinence Faible