Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 02200 posée par M. Pierre Schiele

    Aménagement de la liaison Epinal-Mulhouse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27427 posée par M. Jean Cauchon

    Sécurité routière: poteaux munis d'un système réfléchissant

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 29009 posée par M. Jean Cluzel

    Allier: aménagement de la nationale 7

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29011 posée par M. Jean Cluzel

    Aménagement de la RN 9 entre Moulins et Clermont-Ferrand

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 29043 posée par M. Jean Cluzel

    Refonte de signalisation sur routes et autoroutes: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 01961 posée par M. Philippe Madrelle

    Lormont: aménagement routier

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne