Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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75 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 71 trouvées

  1. Question n° 09265 posée par M. François Grosdidier

    Tunnel de Florange et projet d'A 31 bis dans le Nord Mosellan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19143 posée par M. Guy-Dominique Kennel

    Réalisation du contournement de Châtenois

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18461 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Soutien psychologique aux salariés des sociétés privées d'autoroute témoins d'accidents graves

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10847 posée par M. Jean Germain

    Soutien psychologique aux agents d'autoroute confrontés à des accidents graves

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00415 posée par M. Christian Favier

    Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilistaion de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23213 posée par M. Christian Favier

    Pour une remise en état rapide du système expérimental d'utilisation de la bande d'arrêt d'urgence sur le tronçon commun A 4 et A 86

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09401 posée par M. Jean Garcia

    Projet de péage des autoroutes urbaines

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16361 posée par M. Pierre Bastie

    Amélioration des autoroutes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02683 posée par M. Philippe Machefer

    Accès de l'autoroute de Normandie aux poids lourds

    La question est caduque

    Pertinence Faible