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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 121 trouvées

  1. Question n° 19478 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Entretien des routes communales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18387 posée par M. Jean Louis Masson

    Panneaux routiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Effondrements miniers et risques routiers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04049 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Limitation de la vitesse à 80 kilomètres par heure

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22582 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Ouverture à la circulation des routes dites forestières

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 10973 posée par M. Rémy Pointereau

    Proposition de réduction de la vitesse autorisée sur les routes départementales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10836 posée par M. Gérard Cornu

    Proposition de réduction de la vitesse autorisée à 80 km/h sur les routes départementales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22699 posée par M. Christian Cambon

    Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 36641 posée par M. André Lardeux

    Franchissement de la Loire : doublement du pont dans la commune des Ponts-de-Cé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28608 posée par M. Jacques Valade

    Danger de la RN 10 entre Bordeaux et Poitiers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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