Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 13683 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Apports financiers de l'Union européenne au département de la Sarthe
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 0171G posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Entraves fiscales et sociales à la compétitivité des entreprises de main-d'oeuvre françaises au niveau européen
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
-
Question n° 22997 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Recrutement de maîtres auxiliaires par le rectorat de l'académie de Nantes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 25834 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation de la maternité du centre hospitalier du Mans
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 34208 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Développement économique des Pays de la Loire et respect du contrat de plan
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 38844 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Financement des formations sociales dans la région des Pays de la Loire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 06334 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Situation insatisfaisante de la France en matière d'imagerie par résonance magnétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence