Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

Question n° 10863 posée par M. Gérard Dériot

Enseignement matériel et primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/11/2009
Pertinence
Question n° 00577 posée par M. Jean Cluzel

Accès au cadre A des infirmières conseillers techniques des académies

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1997
Pertinence
Question n° 16352 posée par M. Jean Cluzel

Infirmiers conseillers techniques auprès des recteurs et inspecteurs d'académie

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1996
Pertinence
Question n° 12714 posée par M. Jean Cluzel

Maîtres auxiliaires des établissements d'enseignement privés sous contrat

Réponse du ministère : Éducation

07/11/1995
Pertinence
Question n° 10840 posée par M. Jean Cluzel

Remplacement des personnels d'administration de l'éducation nationale en congé statutaire

Réponse du ministère : Éducation

27/04/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22440 posée par M. Jean Cluzel

Nombre d'heures de cours suivies dans l'enseignement secondaire en mai 1992

La question est caduque

13/08/1992
Pertinence
Question n° 17329 posée par M. Jean Cluzel

Répartition géographique des étudiants en médecine

La question est caduque

19/09/1991
Pertinence
Question n° 08996 posée par M. Jean Cluzel

Allier : conseillers d'animation sportive de la direction départementale

La question est caduque

17/12/1987
Pertinence
Question n° 28226 posée par M. Jean Cluzel

Contrôle du respect de l'obligation scolaire

La question est caduque

13/02/1986
Pertinence